Gestion administrative des chantiers - Libel maîtrise d'oeuvre
Logiciel Libel maîtrise d'œuvre pour architectes
formulaire DC1 DC2 DC4

Mise à jour automatique des pièces et remplissage à l’écran :
Formulaires Cerfa, demandes de permis de construire, de démolir et d’aménager, transfert, permis modificatifs, déclarations préalables, demandes spécifiques ERP, ADAP, notices…

Gestion des contrats

Retrouvez en 1 clic les modèles d’études préliminaires, Contrat de maîtrise d’oeuvre, Cahier des Clauses Générales et Cahier des Clauses Particulières… validés par l’ordre des architectes.

Gestion des équipes

Centralisez les informations concernant les donneurs d’ordres, maîtres d’ouvrage, équipes de travaux, ingénieurs.
Editez facilement les courriers et les comptes-rendus que vous souhaitez leur transmettre.

Gestion des honoraires

Gérez simplement la facturation et le calcul des honoraires par phase ainsi que les documents relatifs à vos déclarations d’activités professionnelles.

Formulaires Cerfa marchés publics

Avec Libel, pas besoin de surveiller la mise à jour des formulaires de demande de permis de construire, de démolir ou d’aménager.
Notre service effectue la veille administrative et le logiciel est mis à jour lorsque de nouveaux documents sont détectés.

Evitez la ressaisie : toutes les pièces administratives sont préremplies avec les informations concernant le client, votre société et vos équipes.
Générez des pièces conformes et déposez-les simplement par voie dématérialisée sur la plateforme de l’Etat.

Cerfa 13405*14 Demande de permis de démolirCerfa 13406*16 Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitionsCerfa 13407*11 Déclaration d’ouverture de chantierCerfa 13408*13 Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travauxCerfa 13409*16 Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitionsCerfa 16297*04 Demande de permis d’aménager
Cerfa 13410*13 Demande de certificat d’urbanisme Cerfa 16700*02 Demande de modification d’une autorisation délivrée en cours de validité ou de régularisationCerfa 16701*02 Demande de transfert d’une autorisation délivrée en cours de validitéCerfa 16702*02 Déclaration préalable constructions et travaux non soumis à permis de construireCerfa 16703*02 Déclaration préalable Installations et aménagements non soumis à permis d’aménager

PERMIS DE DÉMOLIR N°13405
PC26, PA37, DP13, PCM18

  • Bordereau de dépôt
  • Récépissé de dépôt
  • Fiche autres demandeurs

PERMIS DE CONSTRUIRE N°13409
PERMIS D’AMÉNAGER N°16297

  • Bordereau du permis de Construire
  • Bordereau du permis d’Aménager
  • Récépissé de dépôt Réglementation Thermique RT2012
  • Formulaire en ligne (site officiel) PC16-1, PA27-1
  • Annexe (si démolition)
  • Fiche autres demandeurs

REGION ILE-DE-FRANCE N°13600

  • Déclaration : redevance relative à la création de bureaux et locaux
    PC33-1, PA57, DP21

DEMANDE DE MODIFICATION D’UNE AUTORISATION N°16700 Anciennement 13411

  • Récépissé de dépôt
  • Annexe (si démolition)
  • Fiche autres demandeurs

PERMIS DE CONSTRUIRE POUR MAISON INDIVIDUELLE N°13406

  • Bordereau de dépôt
  • Récépissé de dépôt
  • Réglementation Thermique RT2012
    • Formulaire en ligne (site officiel)
    • PCM14-1
    • Annexe (si démolition)
  • Fiche autres demandeurs

Demande de certificat d’urbanismeN°13410

  • Note descriptive du projet
  • Fiche autres demandeurs

Déclaration préalable N°18703
Constructions et travaux N°18702
Installations et aménagements

  • Bordereau de dépôt
  • Récépissé de dépôt
  • Fiche autres demandeurs

DEMANDE DE TRANSFERT D’UNE AUTORISATION N°16701 Anciennement 13412

  • Récépissé de dépôt
  • Fiche autres demandeurs

DEMANDE DE TRANSFERT D’UNE AUTORISATION N°16701 Anciennement 13412

  • Demande d’autorisation de construire d’aménager ou de modifier un ERP 2019
  • Dossier Spécifique ERP accessibilité (Ad’AP) PA50 et 51 / PC30 et 40
  • Demande d’approbation d’un Agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP)
  • Document tenant lieu d’un Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)
  • Demande d’autorisation de construire d’aménager ou de modifier un IGH 2012
  • Demande d’autorisation de Travaux E.R.P. & I.G.H. (libre)
  • Notice descriptive de sécurité
  • Notice d’accessibilité
  • Autorisation préalable 2014
  • Déclaration préalable 2012

PC17, PC17-1, PC17-2, PA28, PA28-1

ARCHITECTE :

  • Acte d’engagement
  • CCAP
  • Annexe
  • CCTP

Maison individuelle :

  • Guide
  • Contrat maison individuelle neuve
  • Études préliminaires
  • DCAP
  • Programme du maître d’ouvrage
  • Avenant

MAÎTRE D’ŒUVRE

  • Contrat de maîtrise d’œuvre
  • Cahier des clauses particulières
  • Cahier des clauses générales
  • OUV1 – Registre des dépôts OUV2 – Liste des candidatures retenues
  • Admission : OUV3 – Liste des candidatures analysées OUV5 – Admission des candidatures (général) OUV4 – Commission d’admission des candidatures
  • Analyse des offres : OUV6 – Prédisions, offre anormalement basse OUV8 – Liste des offres analysées
  • Décision : OUV9 – Décision d’attribution OUV10 – Candidats retenus OUV11 – Mise au point après attribution
  • Divers : OUV7 – Réponse à la demande de précisions
  • EXE4 – Réception des travaux :
    Procès-verbal des opérations préalables à la réception
  • EXE8 – Procès-verbal de levée des réserves
  • EXE5 – Proposition de réception avec ou sans réserve
  • EXE6 – Décision de réception avec ou sans réserve
  • EXE7 – Décision de non-réception
  • EXE9 – Propositions du maître d’œuvre et décision du maître de l’ouvrage relatives à la levée des réserves

Notification :

  • NOT1 5 – Notification candidats retenus
  • ATTRI 1 – Acte d’engagement
  • NOTI 3 – Notification candidats rejetés

Rapports :

  • NOTI 4 – Rapport de présentation d’une consultation

Divers :

  • NOTI 9 – Fiche de recensement

O.S. et sous-traitance :

  • EXE11 – Ordre de service pour les marchés de travaux
  • DC4 – Déclaration de sous-traitance

Mise en demeure :

  • EXE14 – Mise en demeure

Règlements :

  • NOTI 6 – Certificat de cessibilité de créances
  • NOTI 7 – Garantie à première demande
  • NOTI 8 – Caution personnelle et solidaire

Avenant :

  • EXE10 – Avenant
  • EXE11 – Rapport de présentation d’un avenant

Pénalités :

  • EXE13 – Décompte des pénalités de retard
  • Acte d’engagement
  • Ordre de service
  • Procès-verbal de réception
  • État des réserves
  • Constat de levée des réserves

Chantiers

  • Panneau de chantier
  • Déclaration d’intention de commencement de travaux (D.T. / D.I.C.T.)
  • Récépissé de DT / D.I.C.T.
  • Déclaration d’ouverture de chantier
  • Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
  • Attestations RE 20202 RT2012 – Achèvement des travaux
    Formulaire en ligne (site officiel)
  • Réglementation acoustique – Attestation
  • Demande d’autorisation de voirie, permis de stationnement, autorisation de travaux
  • Demande d’arrêté de police de la circulation
  • Avis de travaux urgents (A.T.U)
Frédéric Grevey

Frédéric Grevey
Président Libel