Conditions générales de vente

 « Produits, Services et Logiciels Libel SA »

ATTENTION : Les produits libel sont protégés par la loi du copyright et les lois internationales. Toutes copies ou distribution illégales entraîneront des poursuites judiciaires.

Article 1 – PRÉAMBULE

Sauf conventions contraires expresses et écrites, les dispositions qui suivent s’appliquent à toutes les Concessions de Droits sur les logiciels et / ou ventes de Produits ou de Services, effectuées par LIBEL. En passant commande, le Client déclare accepter les présentes CGV, à l’exclusion de tout autre document, tels que prospectus diffusés par LIBEL, et qui n’ont qu’une valeur indicative. Toute condition contraire opposée par l’acheteur sera, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à LIBEL, quelque soit le moment où elle aurait pu être portée à sa connaissance. La nullité ou caducité éventuelle de l’une des clauses des présentes CGV est sans influence sur la validité des autres clauses. La non application stricte de ces CGV par LIBEL n’entraîne pas renonciation à les invoquer à tout moment.

SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES TERMES DU PRESENT CONTRAT, VOUS ETES PRIE DE NE PAS UTILISER CE PRODUIT, LOGICIEL ou SERVICE et de le restituer ou d’en informer LIBEL par lettre recommandée avec accusé de réception afin d’en obtenir le remboursement éventuel.

Article 2 – GÉNÉRALITÉS – CONCLUSION DU CONTRAT

Les propositions, offres et devis écrits ne sont valables que durant les deux mois qui suivent la date de leur établissement, et s’entendent dans le cadre des conditions générales de vente de LIBEL.
Toute commande doit faire l’objet d’un ordre écrit et signé par le Client. Aucune commande ne saurait être réputée acceptée tant qu’elle n’aura pas fait l’objet d’un accusé de réception définitif de LIBEL.

Article 3 – ÉTENDUE DES ENGAGEMENTS

Diffusion de logiciels
LIBEL consent au Client, une licence d’utilisation non exclusive et non cessible du ou des logiciel(s) qu’elle a conçu.
Le logiciel comprend :
– le programme fourni sous forme de code objet et sur support lisible par l’ordinateur du Client dans la version préconisée par LIBEL (fichier électronique) ;
– l’assistance technique dans la limite des préconisations LIBEL.

Le logiciel sera remis au Client à la date de livraison prévue notamment par téléchargement.

Le Client pourra demander à bénéficier de l’assistance technique de LIBEL, dont les modalités feront l’objet d’un devis préalable et d’une facturation complémentaire spécifique si elle n’est pas prévue au devis initial.

Les Droits concédés ou les Produits ou Services vendus par LIBEL sont limitativement énumérés dans les documents contractuels. Aucun Droit, Produit ou Service complémentaire n’est implicitement compris, s’il ne figure pas dans les conditions particulières.

Le « produit, service ou logiciel » (le « Produit »), fourni par Libel SA, n’est pas vendu à l’utilisateur. L’utilisation lui en est concédée dans les termes de la présente Licence, Libel SA se réservant tous les droits non expressément octroyés à l’utilisateur. L’utilisateur est propriétaire du support sur lequel le Produit est enregistré, mais Libel SA et ses concessionnaires conservent les droits de propriété du Produit lui-même.

Toute modification ultérieure à l’acceptation de la commande qui serait demandée par le Client devra être expressément acceptée par LIBEL et ne pourra être prise en considération que si elle intervient avant la mise à disposition des Droits, Produit ou Service. Toute modification acceptée par LIBEL fera l’objet d’un accord écrit entre les parties. En cas de refus de modification par LIBEL ou de désaccord du Client sur les changements liés à cette modification, LIBEL se référera aux termes du contrat initial, et facturera au Client les prestations ou Produits convenus.

Annulation. La présente Licence demeure valable jusqu’à son annulation. La licence peut être annulée sans préavis de la part de Libel SA en cas de non-respect par l’utilisateur des dispositions énoncées ici. En pareil cas, l’utilisateur s’engage à détruire le Produit, les documents qui l’accompagnent et toute copie qui a pu en être faite. Les autres clauses demeurent valables après annulation de la Licence.

Captation et diffusion des appels d’offres

Concernant l’offre de services de captation et diffusion des appels d’offres issus notamment des supports publiés par les journaux officiels, LIBEL s’engage à mettre à la disposition du client la liste la plus complète possible à la date de la commande des appels d’offres en cours, correspondant aux critères de recherche qu’il aura indiqués (sur simple demande). LIBEL ne sera aucunement responsable en cas de saisie erronée, manquante ou non conforme du Client et ne pourra être soumise à une obligation de résultat sur l’exhaustivité de la recherche.

Annulation. Le présent abonnement au service de captation d’appels d’offres demeure valable jusqu’à son annulation. L’abonnement peut être annulé sans préavis de la part de Libel SA en cas de non-respect par l’utilisateur des dispositions énoncées aux CGV, CP ou tous autres documents contractuels. Les autres clauses demeurent valables après annulation de l’abonnement.

Article 4 – PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT

La tarification est déterminée aux conditions particulières, hors taxes et hors charges.

Concernant les Droits d’utilisation des logiciels, service ou produit LIBEL toutes les factures sont payables à réception, par chèque, carte bleue, prélèvement ou virement bancaire, net et sans escompte.

Le Client s’engage à fournir à LIBEL dans les délais utiles toutes les informations nécessaires à l’émission de la facture (numéro du bon de commande, adresse de facturation …).

En cas de paiement après l’échéance, des pénalités de retard seront calculées depuis la date d’échéance jusqu’au jour de paiement effectif à un taux égal à 3 fois le taux d’intérêt légal. Elles seront exigibles sur simple demande de LIBEL sans qu’un rappel soit nécessaire. Il sera par ailleurs facturé en sus un montant de 40 € à titre d’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, conformément aux articles L441-6 et D 441-5 du Code de commerce.

La mise en recouvrement par voie contentieuse entraînera la mise à la charge du Client de l’ensemble des honoraires raisonnables, frais et débours suscités par la mise en œuvre de cette procédure.

Article 5 – LIVRAISON ET DELAIS

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, LIBEL s’engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter le délai de livraison convenu au contrat.

LIBEL est dégagé de plein droit de tout engagement relatif aux délais et pourra faire supporter le Client des conséquences financières dans les cas suivants :

a) non-fourniture ou fourniture non conforme par le Client des renseignements nécessaires et/ou des spécifications techniques, ou de tout autre élément de données à la charge de celui-ci,

b) non-respect par le client des conditions de paiement.

Article 6 – CONDITIONS D’UTILISATION – OBLIGATIONS DU CLIENT

Il appartient au Client de définir ses besoins et de rechercher si les spécifications de l’offre de services y sont adaptées, compte tenu des objectifs qu’il poursuit, et du matériel qu’il utilise.

Le client est responsable des résultats obtenus, de leur utilisation et de toutes les conséquences directes ou indirectes qui pourraient en découler.

Installation du Logiciel

L’installation du ou des logiciel(s) sera effectuée par le Client sous sa propre responsabilité. L’installation sera effectuée sur le nombre de postes strictement autorisés. Le service assistance de Libel reste à la disposition par téléphone, pendant les heures ouvrées, des clients pour une aide ou un conseil sur l’installation.

Le Client déclare installer celui-ci sur un matériel adapté et reconnait avoir pris connaissance des consignes et pré-requis techniques publiés par LIBEL qu’il s’engage à respecter. LIBEL ne serait être tenu responsable d’une impossibilité d’installation à cause, notamment du matériel mal entretenu du client.

Il appartient au client d’arrêter les dispositions permettant une utilisation satisfaisante du logiciel et de disposer du personnel qualifié et formé pour l’utilisation de celle-ci, d’un environnement approprié (locaux, climatisation, protections), afin de l’utiliser dans les conditions conformes. Le client garantit LIBEL pour toutes les conséquences qui pourraient résulter des omissions ou négligences de sa part dans ce domaine.

Utilisation du logiciels – Reproduction – Divulgation

Les Logiciels seront utilisés sur le seul site du Client figurant dans le contrat. Tout changement de site doit être soumis à l’accord préalable de LIBEL, celle-ci étant tenue de répondre dans le mois de la demande qui lui est faite. Et notamment, aucun changement de pays ne pourra être effectué sans l’accord écrit de Libel.

Les Logiciels seront exclusivement utilisés sur le poste de travail du Client.

Le Client s’engage à prendre toutes dispositions pour que tous tiers ne puissent bénéficier du droit d’usage des Logiciels.

Le Client s’interdit formellement de reproduire de façon permanente ou provisoire les logiciels en tout ou partie, par tout moyen et sous toute forme, y compris à l’occasion de leur chargement, de leur affichage, de leur exécution, de leur transmission ou de leur stockage.
Il s’engage à imposer cette interdiction à tous ses salariés ou utilisateurs autorisés, dont il se porte fort.

Il ne procédera et ne fera procéder à aucun désassemblage, aucune décompilation, reproduction, partielle ou totale de tout élément des Logiciels, quelle qu’en soit la forme, sauf pour effectuer une copie de sauvegarde à des fins de sécurité et en prenant toutes les précautions nécessaires au regard des droits d’auteur, en particulier en reproduisant la mention du copyright de LIBEL. Cette copie ne pourra être utilisée qu’en cas de défaillance de l’exemplaire du logiciel remis au Client et devra être détruite en cas de cessation de la licence.

Le Client s’interdit de traduire, d’adapter, d’arranger ou de modifier le logiciel, de l’exporter, de le fusionner avec d’autres logiciels.

Il s’interdit de modifier ou supprimer les mots de passe attachés aux fonctionnalités des logiciels pour lesquels l’accès est exclusivement réservé à LIBEL.

Exportation

Le Client s’engage à ce que le Produit ou ses produits directs ne soient pas expédiés, transférés ou réexportés directement ou indirectement vers des pays autre que la France et notamment relevant de l’Export Administration en vigueur
aux Etats-Unis ou à des fins prohibées dans le cadre de cette réglementation.

Sauvegarde

Le Client aura la charge des sauvegardes de ces propres données sous sa seul responsabilité et son seul contrôle. En aucun cas, LIBEL ne pourra être tenue responsable d’un manquement dans les sauvegardes, le client est réputé tester régulièrement ses sauvegardes.

Circulation du contrat de licence et des droits et obligations y attachés

Les Droits concédés sont incessibles sans accord exprès préalable de LIBEL. Tout cessionnaire autorisé devra respecter les présentes CGV.
Le contrat de licence étant conclu «intuitu personae», le Client s’interdit, d’une part de transférer, pour quelque cause et sous quelque forme que ce soit, à titre onéreux ou gratuit, le contrat ou l’un quelconque de leurs droits et obligations à un tiers et, d’autre part de confier à un tiers, l’exécution de tout ou partie de ses obligations contractuelles.

Mots de passe. Le Produit faisant l’objet de la Présente Licence comporte des fonctionnalités protégées par mot(s) de passe. L’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser, modifier ou supprimer ces mots de passe, dont l’accès est exclusivement réservé à Libel.

Ces clauses survivront à l’expiration du contrat.

Article 7 – GARANTIE

LIBEL garantit qu’elle est titulaire des droits de propriété intellectuelle lui permettant de conclure une licence et que celle-ci n’est pas susceptible de porter atteinte aux droits de tiers. Il garantit de même que les logiciels sont entièrement originaux et ne sont constitutifs en tout ou en partie ni de contrefaçon, ni de concurrence déloyale.

La garantie des logiciels ne s’applique qu’à ceux livrés par LIBEL et n’existe qu’envers le Client et non envers les tiers.

Défauts ouvrant droit à garantie

LIBEL garantit les logiciels et supports livrés contre tous vices ou défauts de conception ou de fonctionnement.

L’engagement de garantie s’applique aux seuls logiciels, objets du contrat, hors pièces d’usure et consommables (pour imprimantes..).

Durée et point de départ de la garantie
La période de garantie est limitée à 90 jours à compter de la date de la livraison.

Le non-respect des conditions de paiement suspend la garantie.

Modalités de mise en œuvre et d’exercice de la garantie

Pour pouvoir invoquer le bénéfice de la garantie, le Client doit aviser LIBEL, par écrit et immédiatement, des vices qu’il impute aux logiciels et donner toutes justifications quant à la réalité de ceux-ci.

Les coûts d’intervention de LIBEL effectuées sur demande du Client, au titre de la garantie, qui s’avéreraient hors de la garantie, seront supportés par ce dernier.

LIBEL procèdera, à son choix, au remboursement du prix de la licence semestrielle des logiciels facturé au Client, à la correction des erreurs ou au remplacement des supports défectueux.

Exclusions de la garantie et limitations de responsabilité

Exclusions de la garantie

Diffusion de logiciels métier

La garantie ne s’appliquera pas en cas :
– d’anomalies tenant au non respect des conditions d’utilisation publiées par LIBEL et précisées dans la documentation, ou si le Client est intervenu lui-même ou a fait intervenir un tiers sur le Logiciel ;
– de manque de qualification ou d’expérience du personnel du Client,

Captation et diffusion des appels d’offres

LIBEL ne garantit ni la conformité, ni l’actualité, ni la véracité des offres captées, ni l’existence de leur auteur ; sa responsabilité ne pouvant aucunement être engagée à ce titre par le Client.

Limitations générales de responsabilité

LIBEL est soumis de manière expresse à une obligation de moyens.

Si une condamnation pécuniaire devait être prononcée à l’encontre de LIBEL et ce, pour quelque raison que ce soit, il est convenu que sa responsabilité sera limitée d’un commun accord à la somme effectivement perçue par LIBEL au titre de la licence de Logiciel et/ou vente des Services au cours des six mois précédant l’incident ou la difficulté ayant entraîné la responsabilité.

Sont exclus de toutes demande d’indemnisation, la perte de chiffre d’affaires, la perte de gain, la perte d’exploitation, la perte de commande, un trouble commercial quelconque, les préjudices indirects ou éventuels subis par le Client, ou les conséquences de prétentions, réclamations, formulées par un tiers quel qu’il soit à l’encontre du Client.

HORMIS LA GARANTIE LIMITEE ENONCEE CI-DESSUS, LIBEL SA ET SES CONCESSIONNAIRES N’OFFRENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, SUR LA CONFORMITE ET LE CONTENU DU PRODUIT ET DE SA DOCUMENTATION OU LEUR APTITUDE A REMPLIR UNE FONCTION DONNEE.

Article 8 – PROPRIETE INDUSTRIELLE – DROITS D’AUTEUR

ATTENTION : Les produits libel sont protégés par la loi du copyright et les lois internationales. Toutes copies ou distribution illégales entraîneront des poursuites judiciaires.

La licence ne confère au Client aucun droit de propriété intellectuelle sur les logiciels, qui demeure la propriété entière et exclusive de LIBEL. Le Client s’oblige à respecter les mentions de propriété figurant sur les Logiciels et les supports ou la documentation.

Le « produit, service ou logiciel » (le « Produit »), fourni par Libel SA, n’est pas vendu à l’utilisateur. L’utilisation lui en est concédée dans les termes de la présente Licence, Libel SA se réservant tous les droits non expressément octroyés à l’utilisateur. L’utilisateur est propriétaire du support sur lequel le Produit est enregistré, mais Libel SA et ses concessionnaires conservent les droits de propriété du Produit lui-même.

Le Client s’engage à ne pas porter atteinte, directement ou indirectement ou par l’intermédiaire de tiers auxquels il serait associé, aux droits de LIBEL, et de ses partenaires ainsi qu’aux droits de l’auteur qu’ils soient moraux ou patrimoniaux.

En cas de tentative de saisie provenant d’un tiers, le Client devra en aviser immédiatement LIBEL et élever toutes protestations contre la saisie, prendre toutes les mesures pour faire connaître les droits de propriété en cause.

Le Client s’engage à signaler immédiatement à LIBEL toute contrefaçon des Logiciels dont il aurait connaissance, LIBEL étant alors libre de prendre les mesures qu’elle jugera appropriées.

Cet article survivra à l’expiration du contrat.

Article 9 – CONFIDENTIALITE

Pendant la durée du contrat de licence et pendant une durée de cinq (5) années à compter de sa fin, le Client s’engage à conserver la plus stricte confidentialité sur :

– toutes les informations et données qu’il aura acquises ou qui auront été portées à son attention au cours de l’exécution du contrat,

– tout secret, information et savoir-faire en matière de fabrication et de commercialisation appartenant à LIBEL, dont il aura eu connaissance dans le cadre de l’exécution du contrat.

Si, conformément à la loi ou à la réglementation en vigueur, le Client était dans l’obligation de divulguer une information confidentielle, il devra interroger en premier lieu LIBEL au sujet des conditions d’une telle divulgation et cette divulgation devra être limitée au maximum afin de protéger LIBEL.

Article 10 – DUREE

Le contrat est conclu pour la durée figurant aux conditions particulières à compter du premier jour du mois au cours duquel il est signé.

En cas de dénonciation du contrat dans les conditions ci-dessus, la licence d’utilisation cessera de plein droit.

Article 11 – Ouverture d’une procédure collective

En cas de procédures de redressement ou de liquidation judiciaire, de suspension provisoire de poursuites ou de procédures similaires, le présent contrat sera résilié automatiquement, sans notification, à compter de la décision du Tribunal compétent, sous réserve des dispositions d’ordre public.

Article 12 – EFFETS DE LA CESSATION DE LA LICENCE

En cas de cessation de la licence et ce quelle qu’en soit la cause, le Client remettra immédiatement à LIBEL l’exemplaire du logiciel, la documentation, la copie de sauvegarde en sa possession. Il s’interdit formellement d’en effectuer ou conserver copie, en tout ou en partie, sous peine de contrefaçon.

Article 13 – FORCE MAJEURE

Dans un premier temps, le cas de force majeure, habituellement admis par la jurisprudence française, suspendra les obligations du contrat.

Si le cas de force majeure se poursuit pendant plus de trois mois, le contrat sera résilié à la demande de la partie la plus diligente.

Article 14 – CONTESTATION – DROIT APPLICABLE – TRIBUNAUX COMPETENTS

Le droit applicable est le droit français.

En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution du contrat, le Tribunal de Commerce du siège social de LIBEL sera seul compétent, même en cas d’appel de garantie ou de pluralité de défendeurs.

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