Annonce de rejet et exclusion des candidats

Vous avez répondu à un marché public mais votre offre n’a pas été retenue ?
L’acheteur doit vous informer de cette décision. Les informations qu’il doit vous communiquer diffèrent toutefois selon la procédure utilisée.

Dans le cas d’un marché passé selon une procédure adaptée

En procédure adaptée, l’acheteur doit vous informer du rejet, mais il n’est pas obligé de détailler immédiatement toutes les raisons de sa décision.

Mais vous pouvez tout-de-même lui demander les motifs précis du rejet.
Il dispose alors de 15 jours à compter de la réception de votre demande pour vous les communiquer.

Dans la majorité des cas, vous pouvez également obtenir :

• les caractéristiques et avantages de l’offre retenue
• le nom de l’entreprise attributaire.

Si le courrier de rejet est peu détaillé, il est toujours intéressant de demander des informations complémentaires.

Dans le cas d’un marché passé selon une procédure formalisée

En procédure formalisée, l’information fournie par l’acheteur est plus complète et doit indiquer les motifs du rejet.

Lorsque le marché a déjà été attribué, elle précise également :

• le nom de l’attributaire
• les motifs ayant conduit au choix de son offre
• la date à partir de laquelle l’acheteur pourra signer le marché.

Vous avez aussi la possibilité de demander les caractéristiques et avantages de l’offre retenue.
L’acheteur doit répondre dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 15 jours suivant votre demande.

Comprendre le motif du rejet

Perdre n’est jamais une partie de plaisir, mais ne vous contentez pas d’un constat d’échec : essayez de comprendre où vous avez perdu les points.

L’analyse du motif du rejet, de vos notes par critère et sous-critère lorsqu’elles sont disponibles, ou des caractéristiques et avantages de l’offre retenue, sont autant de pistes pour comprendre pourquoi votre offre a été moins bien classée et améliorer vos prochaines réponses.